Terms of service

 

Introduction

Les présentes conditions de services (les "Conditions") régissent l'utilisation de notre site web et de nos services. En accédant à notre site web ou en utilisant nos services, vous acceptez d'être lié par ces Conditions. Si vous n'acceptez pas ces Conditions, veuillez ne pas utiliser notre site ou nos services.

1. Acceptation des conditions

En utilisant notre site web et nos services, vous acceptez de respecter et d'être lié par les présentes Conditions, ainsi que par notre Politique de Confidentialité. Si vous n'acceptez pas ces Conditions, vous ne devez pas utiliser notre site ou nos services.

2. Modifications des conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Nous vous informerons de tout changement en publiant les nouvelles Conditions sur notre site. Vous êtes responsable de consulter régulièrement ces Conditions pour rester informé des mises à jour. Votre utilisation continue de notre site ou de nos services après la publication des modifications constitue votre acceptation des nouvelles Conditions.

3. Utilisation de nos services

Vous acceptez d'utiliser notre site web et nos services uniquement à des fins légales et conformément aux présentes Conditions. Vous acceptez de ne pas :

• Utiliser notre site ou nos services de manière à enfreindre toute loi ou réglementation applicable ;
• Envoyer, recevoir, télécharger, utiliser ou réutiliser tout matériel qui soit diffamatoire, obscène, offensant, abusif, harcelant, ou illégal ;
• Transmettre tout matériel publicitaire ou promotionnel non sollicité ou non autorisé ;
• Introduire intentionnellement des virus, chevaux de Troie, vers, bombes logiques ou autre matériel malveillant ou technologiquement nuisible.

4. Comptes utilisateur

Pour accéder à certaines fonctionnalités de notre site ou de nos services, vous devez créer un compte utilisateur. Vous êtes responsable de maintenir la confidentialité de vos informations de compte et de toutes les activités qui se produisent sous votre compte. Vous acceptez de nous notifier immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre compte ou de toute autre violation de la sécurité.

5. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur notre site, y compris mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, images, et logiciels, sont notre propriété ou la propriété de nos licenciés et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne devez pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, exécuter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre tout matériel de notre site sans notre autorisation écrite préalable.

6. Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi, nous déclinons toute responsabilité pour les dommages directs, indirects, accessoires, consécutifs ou spéciaux résultant de votre utilisation de notre site ou de nos services, y compris mais sans s'y limiter, les pertes de profits, de données ou autres pertes intangibles.

7. Indemnisation

Vous acceptez de nous indemniser, défendre et dégager de toute responsabilité contre toutes les réclamations, responsabilités, dommages, pertes et dépenses, y compris les frais juridiques, découlant de ou liés à votre utilisation de notre site ou de nos services, ou à votre violation des présentes Conditions.

8. Résiliation

Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre accès à notre site ou à nos services à notre seule discrétion, sans préavis, pour toute raison, y compris, mais sans s'y limiter, la violation des présentes Conditions.

9. Droit applicable

Les présentes Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de [Votre pays/région]. Vous acceptez que tout litige découlant de ou lié à l'utilisation de notre site ou de nos services soit soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de [Votre pays/région].

10. Contact

Si vous avez des questions concernant ces Conditions, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : contact@kabasbag.com